Mentions légales
Éditeur du site
ALTERNATIV' BIO, exploitant la marque Ligne Bleue
SASU au capital de 48 900 euros
Siège social : 35 Boulevard Baptistin Cayol, 13008 Marseille, France
RCS Marseille 890 543 168
TVA intracommunautaire : FR32890543168
EUID : FR1303.890543168
Directeur de la publication
Monsieur Philippe AGUAD, Président.
Nous contacter
Adresse postale : 35 Boulevard Baptistin Cayol, 13008 Marseille
Courriel : contact@lignebleue-bijoux.fr
Téléphone : 06 29 42 07 73
Hébergeur
Shopify International Limited
Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site — textes, photographies, illustrations, dessins de bijoux, monogramme LB, dénomination Ligne Bleue, charte graphique et arborescence — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive d'ALTERNATIV' BIO ou de ses ayants droit. Le dessin de la médaille Marseille fait l'objet d'un dépôt. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitutive de contrefaçon.
Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après nous avoir sollicités et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :
CM2C
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
Téléphone : 01 89 47 00 14
Site internet : www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
Courriel : litiges@cm2c.net
Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.